(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 mars 1994 par STEINER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 2 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510863.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mars 2004.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mars 2004.
STEINER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Inscription le 24 octobre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR RAPPORTANT TOTALEMENT L'ENREGISTREMENT n°177928 - Publication au BOPI 1994-10-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-17